Site officiel de la Communauté de Communes du Pays Dunois en Creuse

Appels d'Offres

Pascal (Dév.) — 2013-04-10T14:48:44Z

Appel d'offre pour la maîtrise d'œuvre : Le projet de création du lotissement des Vignauds est actuellement suspendu. S'adresser en Mairie pour plus d'information. - Démarches administratives

Villa Family

Pascal (Dév.) — 2013-04-10T14:42:21Z

Informations : Depuis l'automne 2006, six chambres sont disponibles. Renseignements à la Mairie - Démarches administratives

Concessions de cimetière

Pascal (Dév.) — 2013-04-10T14:41:31Z

Formalités à effectuer en Mairie L'agrandissement du cimetière étant terminé. Les personnes qui sont intéressées pour acheter une concession peuvent s'adresser au secrétariat de mairie. Consulter nos tarifs ... - Démarches administratives

Assainissement

Pascal (Dév.) — 2013-04-10T14:32:42Z

Les formalités et imprimés sont à retirer en Mairie Il y a obligation, dans Le bourg même, aux propriétaires de bâtiment d'habitation de se raccorder au réseau urbain d'assainissement (Taxe de raccordement). Pour ceux qui sont en campagne, ils doivent se soumettre au schéma directeur d'assainissement existant. Des imprimés de demande d'assainissement autonome sont disponibles en mairie. Depuis le 1^er janvier 2007, les contrôles sont effectués par le (...) - Démarches administratives

Liens détaillés pour vos démarches courantes

Agnès (Comcom) — 2008-06-27T12:40:18Z

L'espace Particuliers du site « Service-public.fr » vous apporte tous renseignements pour vous guider dans vos droits et démarches administratives. Il vous offre la possibilité de télécharger les formulaires officiels et constamment à jour (COSA et CERFA). Nous avons sélectionné les démarches les plus courantes en relation avec les mairies pour faciliter votre recherche et l'accès aux formulaires officiels correspondants. Il vous suffira de cliquer sur le titre de ce que vous recherchez pour y accéder (...) - Démarches administratives

Redirection vers Service-public.fr

Agnès (Comcom) — 2008-06-27T12:34:29Z

- Démarches administratives