Vie municipale
Le Pays Dunois : Nouzerolles
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Vous trouverez dans cet article tous les compte-rendus des réunions de conseil municipaux.

Les CR des conseils municipaux de Nouzerolles

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2011 :

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le 20 avril 2011 : compte administratif 2010, compte de gestion 2010 et budget primitif 2011 service eau, compte administratif 2010, compte de gestion 2010 et budget primitif 2011 budget principal, vote taux des taxes habitation et foncières, participation frais scolarité école RPI Fresselines, subventions aux associations, réflexion sur la réorganisation de l’Intercommunalité.


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le 1er avril 2011 : Acquisition maison Couailler




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le 14 février 2011 : Equipement cuisine salle polyvalente, devis restructuration mairie, travaux La Jarrige, offre acquisition maison Couailler, demande subvention collège, devis SIERS.




2010 :

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le 24 novembre 2010 : Périmètre de protection du captage, décision modificative pour travaux voirie, indemnisation vitraux église, subvention Ministère Intérieur.




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le 25 août 2010 : Enquête préalable DUP captage, réfection du clocher de l’Eglise, devis achat tracteur.




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le 21 juillet 2010 : location logement mairie, rapport sur l’eau 2009, augmentation prix de vente eau, achat d’un colorimètre, devis travaux de voirie, curage fossés et entretien terrains, devis achat tracteur,devis équipement salle polyvalente.




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le 3 juin 2010 : subvention Ministère de l’Intérieur, décision modificative budget eau.




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le 22 février 2010 : Projet mairie : demande subvention Ministère Intérieur, qualité de l’eau, prévisions budgétaires.




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le 13 avril 2010 : Comptes administratifs 2009 et budgets 2010, convention ATESAT




2009 :

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le 2 décembre 2009 : recrutement agent occasionnel pour service eau, mise à priorité de la D5, décision modificative budget eau, remplacement compteurs d’eau gelés




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le 5 octobre 2009 : Projet création association, aménagement mairie, devis sol secrétariat mairie, amendes police, projet fêtes de Noël.




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le 8 juillet 2009 :Protection du captage, colombarium, amendes de police, rémunération agent contractuel




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le 3 juin 2009 : Rapport sur l’eau 2008, problème écoulement eau Lobinat, contrat maintenance photocopieur, implantation transformateurs, retrait de Mortroux du SIARCA. _



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le 30 mars 2009 : Comptes administratifs et de gestion, budgets prévisionnels, achat copieur, statuts SIERS




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Le 11 février 2009 : Canalisation eaux pluviales, affaires intercommunales, chapiteau comcom, remplacement copieur, pont limite Lourdoueix St Michel




2008 :

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Le 10 décembre 2008 : Canalisation eaux pluviales ; Virement de crédits ; Location salle polyvalente




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Le 21 novembre 2008  : Pont de la Rapidière




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Le 9 octobre 2008 : Elagage ; Ponts ; Fête de Noël ; Recrutement agent contractuel




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Le 3 septembre 2008 : Entretien réseau routier ; Traitement de l’eau.




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Le 28 mai 2008 : Traitement de l’eau ; SPANC ; Elagage.




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Le 11 avril 2008 : Comptes administratifs 2007 ; budget 2008 ; dissolution syndicat transports scolaires ; Augmentation temps travail agent communal.




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Le 26 mars 2008 : Désignations des délégués extérieurs et commissions internes ; indemnités receveur municipal, élus.




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Le 21 mars 2008 : Election du Maire et Adjoints

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