Les formulaires DC ont été révisés en septembre 2010.
Les nouveaux formulaires sont téléchargeables ci-dessous :
- DC 1 : lettre de candidature (ancien DC4) et sa notice explicative
- DC 2 : Déclaration du candidat (ancien DC 5) et sa notice explicative
- DC 3 : Acte d’engagement (ancien DC 8) et sa notice explicative
- DC 4 : Déclaration de sous traitance (ancien DC 13)et sa notice explicative
Pour respecter le déroulement d’ine procédure de passation, les anciens formulaires DC6, DC7, DC 11 et DC 12 sont déplacés vers d’autres séries de formulaires qui seront bientôt disponibles.
Pour télécharger un document, cliquez sur l’icone correspondant
- DC1
- notice DC1
- DC2
- notice DC2
- DC3
- notice DC3
- DC4
- notice DC4
