MENTIONS LÉGALES
Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de la Communauté de Communes du Pays Dunois en Creuse. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Président de la Communauté de Communes du Pays Dunois : M. Gérard DELAFONT.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : « ce document provient du site internet de la Communauté de Communes du Pays Dunois. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
L’adresse internet du site (www.paysdunois.fr) doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Les données recueillies ne sont pas utilisées à d’autres fins que pour vous contacter ou répondre à vos questions et ne seront ni cédées, ni transmises à des tiers. Pour faire jouer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’aide de ce formulaire
RENSEIGNEMENTS (suivant Décret du 9 mai 2007)
Communauté de Communes du Pays Dunois
Président : Gérard DELAFONT
Secrétaire chargée de la Communication : Agnès TIXIER
19, avenue de Verdun - 23800 DUN-LE-PALESTEL
Tél. : 05.55.89.12.03 - Fax : 05.55.89.15.30
Hébergement : ce site est actuellement hébergé chez OVH (www.ovh.com)
CRÉDITS GRAPHIQUE
Nous tenons à remercier « chaleureusement » Céline, Nathalie, Agnès et Laëtitia pour leur disponibilité et leur collaboration pour la mise en place de ce site.
Photos, dessins ou animations sont la propriété exclusive de la Communauté du Pays Dunois, ainsi que le logo de la Communauté de Communes du Pays Dunois.
Toutes les photographies sont de Céline JACQUINETet Nathalie PAVAGEAU. Les photos sur la commune de Naillat sont de M. NAVARRE et de Pascal MECHIN
DESIGN & REALISATION
JPM Editions : Réalisation Web à votre image.
Pascal MECHIN (Webmaster) en étroite collaboration avec Vanessa MARTIN (Intégratrice) et David BOURCHANIN (Webdesigner).
Programmation SPIP 1.9.2, PHP et Intégration CSS2 normalisé
Ce site a été réalisé en grande partie avec le CMSCMSContent Manager Système (Système de Gestion de Contenus) SPIP. Nous tenons donc à remercier toutes les personnes ayant collaborées à ce projet Open Sources, aux développements des nombreux « plugins » et tout particulièrement à Stephan et à Jacques. Pour toute demande d’aide technique (développeurs sous SPIP), veuillez contacter le Webmaster du site : Pascal Méchin
Les logos, labels, appellations et marques cités sur ce site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires.
COPYRIGHT © 2008-2009 - Communauté de Communes du Pays Dunois


